01 juin 2015

Il y a dix ans, les Français disaient « non » au traité constitutionnel européen


Il y a exactement dix ans aujourd’hui, les français disaient « non » à une large majorité au traité constitutionnel européen. Si, comme l’a dit un politicien anglais, une semaine c’est très long en politique, dix ans sont une éternité. Il n’est donc pas trop tôt pour avoir une vision distanciée de l’évènement et d’en tirer quelques conséquences.

D’abord, le cadre. Quoi que puissent dire ses thuriféraires, la construction européenne est dès le départ une construction anti-démocratique. Non par accident, non par un défaut de conception accidentel, mais par la volonté parfaitement assumée de ses fondateurs. Monnet, Schuman et les autres avaient tous un point commun : ils se méfiaient du peuple, cette masse à leurs yeux moutonnière toujours disposée à se laisser guider par de mauvais bergers et à faire la guerre. Pour sauvegarder la paix et le « bon gouvernement », il fallait enlever le pouvoir aux peuples pour le confier à des gens comme il faut, de bonne famille et impeccable éducation, une élite de techniciens détachés de toute loyauté nationale.

Mais Monnet et les siens savaient qu’un tel projet était politiquement indéfendable. Après les affres de la deuxième guerre mondiale, il était hors de question de revenir à un despotisme fut-il éclairé. Les nations européennes se devaient d’être des démocraties, mais des démocraties « limitées », ou le peuple peut choisir de manière totalement démocratique la couleur du papier peint, mais certainement pas se prononcer sur les questions sérieuses telles que la politique économique ou sociale. Lorsque J-P Juncker déclare « qu’il ne peut y avoir de décision démocratique contre les traités », il ne fait qu’énoncer tout haut ce qui a été toujours le credo discret de la construction européenne. Mais il fallait maintenir tout de même l’illusion démocratique. C’est pourquoi on inventa la stratégie dite « des petits pas ». Il fallait réussir à pousser les peuples à mettre « démocratiquement » le doigt dans l’engrenage européen en lui soumettant des décisions en apparence bénignes – et en les accompagnant de force discours rassurants – mais qui par construction rendaient nécessaires des abandons de souveraineté de plus en plus grands.

Cette logique a relativement bien marché lorsqu’il s’agissait de faire des règles sur l’étiquetage des concombres, et encore : on se souvient que les gouvernements du temps n’hésitaient pas à tracer des lignes rouges et à s’y tenir, comme ce fut le cas lors du Compromis de Luxembourg. Cela s’est déjà moins bien passé lorsqu’au nom des équilibres européens et dans un contexte de crise le plan Davignon – du nom d’un célèbre commissaire européen – a sacrifié la sidérurgie française pour sauver la sidérurgie allemande avec la complicité plus ou moins forcée des élites politico-médiatiques. Mais les choses se sont vraiment gâtées lorsque la logique des « petits pas » a conduit à toucher aux fondements de la souveraineté, et cela alors même que les politiques néolibérales creusaient la fracture sociale entre les « gagnants » et les « perdants » de la construction européenne. Le problème apparut dans toute sa splendeur en 1992, lors de la ratification du traité de Maastricht, qui transférait à l’Union européenne le droit de battre monnaie. On avait pu alors constater le fossé entre les élites qui avaient fait de la construction européenne un dogme indépassable – tout simplement parce que la construction néolibérale qu’est l’UE allait dans le sens de leurs intérêts – et les couches populaires de plus en plus malmenées par cette même construction. La ratification de ce que Mélenchon – vous savez, cet ancien trotskyste alors passé au service inconditionnel de Mitterrand et qui refera parler de lui en pourfendant ses héritiers, mais pas son héritage, quelques années plus tard – avait alors appelé « un compromis de gauche » avait finalement été acquise de justesse, en partie grâce à une utilisation massive de la machine à faire peur – genre « si le non passe, on sera obligé de fermer les cantines scolaires » – et en partie du fait de l’aveuglement d’une partie de la « gauche radicale » qui avait appelé à voter « oui » – comme les écologistes – ou à s’abstenir – comme LO.

Mais les dieux aveuglent ceux qu’ils veulent perdre. Après leur victoire de 1992, les élites politico-médiatiques largement acquises au courant eurolâtre et soutenues solidement par la bourgeoisie et par les « classes moyennes » se sont auto-persuadées que la dernière digue venait de tomber, que la construction européenne était devenue une évidence indiscutable. Que les français ayant dit « oui » à l’abandon de leur monnaie, ne diraient pas « non » aux transferts de souveraineté suivants censés être nécessaires pour faire fonctionner leur nouveau jouet. Un jour, peut-être, un historien fera une analyse complète de cette auto-intoxication qui a conduit nos élites à imaginer que leurs opinions étaient de l’ordre de l’évidence, au point de croire – et de le dire – qu’aucun homme intelligent et de bonne foi pouvait penser autrement. En d’autres termes, ces élites ont perdu le contact avec la réalité. Elles ont totalement oublié qu’il existe des gens dans ce pays – et dans d’autres – pour qui la construction européenne n’est pas symbole de paix, de voyages à l’étranger, de consommation bon marché mais au contraire symbole de guerre économique, de chômage, de relégation. Elles on fait l’erreur que font partout et toujours les « classes moyennes », celui de croire qu’elles sont seules au monde. Et une fois la forteresse de la souveraineté monétaire tombée, l’élite eurolâtre s’est attaquée à la forteresse suivante : celle de la constitution.

En effet, l’ambition des pères fondateurs d’enlever la souveraineté aux peuples s’est trouvé freinée par une contrainte juridique. La plupart des pays européens, pour ne pas dire tous, considèrent que leurs constitutions nationales sont placées en haut de la hiérarchie des normes, et soumettent logiquement les traités à la constitution. Cela implique nécessairement – et quoi que dise une cour de justice européenne acquise aux thèses eurolâtres – que le droit européen se place au dessus de toutes lois et décrets, mais ne peut s’imposer contre les textes constitutionnels, puisque le droit européen est issu des traités internationaux. En particulier, cela empêche l’Union européenne d’imposer aux nations des règles qui sont du domaine constitutionnel, telle que l’organisation des pouvoirs publics ou l’appartenance même à l’Union européenne, que n’importe quelle nation peut à tout moment décider de quitter l’Union européenne sans avoir pour cela à respecter d’autre procédure que celle que fixe sa constitution. Pour faire tomber cette difficulté, pour donner aux « lois » européennes prééminence décisive sur les constitutions nationales, il fallait donner une constitution à l’Europe elle-même, ratifiée par les peuples suivant une procédure suffisamment solennelle pour donner au texte une crédibilité qui la place au dessus des constitutions nationales.

C’est donc dans la joie et l’allégresse du lancement des billets en Euro que les élites eurolâtres se lancèrent en 2001 à l’assaut de leur nouveau projet, en réunissant une « convention pour l’avenir de l’Europe ». Cette convention produisit un projet de « traité établissant une constitution pour l’Europe », texte de 448 articles (record toutes catégories pour une constitution) prétendant graver dans le marbre – de manière à empêcher tout retour en arrière – l’ensemble des dogmes néo-libéraux qui sont l’épine dorsale de la construction européenne. Bien entendu, fidèles à la tactique des « petits pas » on expliqua que ce traité était tout à fait innocent, qu’il ne faisait que codifier dans un texte unique les traités intérieures, que non, pas du tout, il ne s’agissait pas vraiment d’une « constitution » au sens juridique, mais toujours d’un traité même si le titre disait le contraire… bref, les poncifs habituels destinés à endormir la vigilance quand au véritable sens du traité. Il y a fort à parier que si la ratification avait été acquises, on aurait tombé les masques le jour suivant le référendum pour proclamer que l’Europe avait finalement une constitution et que le principe de « concurrence libre et non faussée » inscrit dans celle-ci devenait un principe constitutionnel s’imposant au droit interne des états jusqu’au plus haut niveau.

Mais les organisateurs de la « convention » sont ont été victimes de cette illusion si pernicieuse et si fréquente chez les élites endogamiques qui ont perdu contact avec les autres couches de la société : celle de confondre le consensus de ceux qui vous ressemblent avec le consensus de la société dans son ensemble. Si les organisateurs de la « convention » avaient pris la peine d’inviter à participer à celle-ci quelques eurosceptiques, ils auraient peut-être compris que le projet n’allait pas de soi. Mais les « classes moyennes » qui composent l’essentiel de notre oligarchie politique et médiatique a perdu depuis longtemps l’habitude – et la curiosité – d’écouter les autres. Erreur fatale qui fit de la « convention » une sorte de conférence d’eurolâtres convaincus d’où toute opinion dissidente était exclue. Le texte fut donc proposé aux dirigeants des états membres comme si sa ratification n’était qu’une formalité, comme si elle allait de soi. Au point que lorsque Jacques Chirac, alors président de la République, décida de soumettre le texte à référendum, notre classe politique jugea qu’il s’agissait d’une manœuvre tactique habile pour mettre le Parti Socialiste en difficulté en l’obligeant à mêler ses voix à celles de la majorité de droite pour ratifier le traité. Presque personne, dans le monde politico-médiatique, n’avait pointé les risques de l’option prise par Chirac, tant la victoire du « non » paraissait impossible.

Ce n’est qu’au fur et à mesure de l’avancement de la campagne que les élites eurolâtres ont commencé à prendre peur. D’abord, parce qu’elles ont découvert avec horreur et surprise que loin de faire l’unanimité, la proposition provoquait des fractures profondes y compris dans les grands partis de gouvernement. Ensuite, parce que le débat a mis en évidence une deuxième fracture non pas idéologique celle-là mais économique et sociale. Une fracture que le candidat Chirac – qui, il faut le reconnaître, était un homme à l’écoute des opinions des autres – avait reconnu à l’instance de Philippe Séguin et de son collaborateur Henri Guaino lors de sa campagne présidentielle de 2002. Celle entre qui sépare les couches sociales affluentes, cosmopolites, protégées par leur capital matériel ou immatériel des affres de la mondialisation et qui ont bénéficié à plein de l’ouverture des frontières et de la « concurrence libre et non faussée », et des couches populaires qui sont les grandes perdantes du processus, que ce soit en termes sociaux, économiques ou politiques. Enfin, parce que contrairement à ce qui s’était passé en 1992, le président de la République n’était nullement prêt à lancer tout le poids de son autorité dans la balance, n’étant pas lui-même un eurolâtre convaincu (1).

L’establishment européen aurait peut-être pu encore gagner la partie s’il avait été plus habile. Mais sa réponse aux doutes fut particulièrement maladroite. Comme en 1992 mais en bien pire on eut droit à une campagne de bourrage de crâne, ou l’ensemble des médias – et on sait qui sont les gens qui écrivent dans les médias, n’est ce pas ? – fit preuve d’un unanimisme digne qui n’aurait pas étonné chez Kim Il Sung, mêlant des appels pathétiques quotidiens d’un Bernard Guetta et les vaticinations menaçantes de Rocard ou de BHL. Ce fut tellement grossier, tellement stupide, les cajoleries et les menaces dépassèrent tant de fois le niveau du ridicule… Jusqu’au bout, la caste politico-médiatique a cherché à persuader – en s’auto-persuadant au passage – qu’elle allait l’emporter. Et alors que la plupart des sondages « sérieux » – les guillemets sont à savourer – donnaient toujours le « oui » gagnant, le soir du 29 mai ce fut la surprise. Avec 55% des voix et une participation de 70%, les français ont dit « non » à la « constitution de l’Europe ».

Une légende bien établie veut que tout le monde se souvienne ce qu’il faisait quand Kennedy est mort ou quand les tours du World Trade Center ont été détruites. En tout cas, je me souviendrai toute ma vie ce que je faisais ce 29 mai lorsque le camp du « non » a emporté la victoire à laquelle, je l’avoue humblement, je n’osais croire. Inutile de dire que chez moi le Champagne a coulé à flots, entre deux appels de copains qui travaillent dans les services de la Commission et qui voulaient savoir s’il était vrai que les hordes de Le Pen et du PCF réunies marchaient sur l’Elysée (2). Et qui m’expliquaient combien c’était la panique à Bruxelles, ou l’on avait du mal à croire les nouvelles venues de France, ou les hypothèses les plus folles étaient examinées, comme celle de refaire un référendum – on l’avait fait au Danemark pour la ratification de Maastricht – ou de passer outre au référendum avec une ratification par le Congrès. Mais le plus surprenant pour moi était leur surprise même. Même si le « non » n’avait pas partie gagnée au départ, on voyait bien et depuis des années les fractures s’ouvrir. Tôt ou tard, l’accident devait arriver. Or, ils ne s’y étaient pas du tout préparés. Les élites eurolâtres vivent dans une bulle où ce genre d’accident n’arrive pas. Elles sont incapables de comprendre que leur dogme ne soit pas partagé. Que dans le monde réel, celui qui n’est pas celui des salles de rédaction, des cabinets ministériels ou des services de la Commission il y a des gens qui pensent autrement et qu’il faut tenir compte de leur avis si on ne veut pas se planter. Pour elles, la construction européenne est un « bien » si évident, que celui qui ne le reconnaît pas doit être un fou et/ou un suppôt des forces obscures.

Bien sur, une fois la surprise passée, la machine de propagande s’est remise en route. Il s’agissait de démontrer que non, les français n’avaient pas dit « non » à la construction européenne ni même à une certaine forme de construction européenne, mais que leur vote avait été guidé par des basses considérations de politique intérieure, quand il n’avait pas été guidé par des basses considérations tout court. Avec l’aveuglement qui caractérise nos pontes médiatiques, on nous expliqua que le peuple avait tort. Mais ces discours sonnaient creux. Loin d’être un accident conjoncturel, le vote français – suivi du rejet par les néerlandais – a fait prendre conscience aux élites bruxelloises qu’on rentrait dans une nouvelle ère.

Que reste-t-il aujourd’hui de cette victoire du « non » ? Il est de bon ton dans la « gauche radicale » de dénoncer le traité de Lisbonne comme ayant passé outre le vote des français et réduit à néant l’effet du référendum. Ce n’est pas mon avis. D’abord, l’échec du traité marque la disparition du projet constitutionnel pour l’Europe. Même si le traité de Lisbonne a repris une partie – mais seulement une partie – des dispositions du projet, personne ne songe plus à donner à l’Europe une « constitution » qui disputerait la portée des constitutions nationales. Même la modification des traités est approchée aujourd’hui avec d’infinies précautions par des élites qui ont compris que le projet européen n’a rien de consensuel. La victoire du « non » a ouvert aussi la voie à une remise en cause du dogme de l’irréversibilité de la construction européenne. Le traité de Lisbonne, pour la première fois dans la longue liste des traités européens, inclut parmi ses dispositions la procédure permettant à un état membre de quitter l’Union Européenne, chose qui relevait auparavant de l’impensable. Et on peut aujourd’hui évoquer la sortie de tel ou tel pays de l’Euro ou de l’Union sans que cela apparaisse comme irréaliste.

Mais surtout, la victoire du « non » a marqué symboliquement un tournant du projet européen. Disparus des discours les projets d’une Europe-nation fédérale, d’une « citoyenneté européenne » et autres balivernes. Le voile bisounoursien de cette Union idéale a été déchiré et nous laisse voir l’Union telle qu’elle est : un rassemblement d’états défendant farouchement leurs intérêts et refusant non moins farouchement de « payer pour les autres » face à une bureaucratie européenne pléthorique, inefficace et corrompue. Les autocollants « Europe, mon pays », les films de commande style « l’Auberge Espagnole », la vision Disney de l’Europe sont tombés ce 29 mai 2005 pour être ensuite achevés par la crise économique qui s’en suivit. Aujourd’hui, si l’on trouve une majorité des français pour dire qu’il faut rester dans l’UE et dans l’Euro, ce n’est pas une majorité d’adhésion mais une majorité de peur. Ce n’est pas une mobilisation pour le meilleur, c’est la résignation au moins pire.

Sur le plan politique, le bilan est moins ragoûtant. On aurait pu un instant imaginer que le combat commun pour le « non » pouvait permettre aux jacobins de gauche et de droite de reconstruire l’équivalent du « gaullo-communisme » et de constituer un courant trans-partisan traversant la frontière gauche/droite. Malheureusement, la tranchée mentale qui sépare la droite de la gauche s’est révélée trop difficile à franchir, d’autant plus qu’il n’y a pas dans le paysage une figure charismatique capable de fédérer autour d’elle. Le « non de gauche » et le « non de droite » n’ont pas réussi à se parler, et c’est regrettable. A partir de là, chacun est rentré chez lui. Le « non de gauche » s’est atomisé presque immédiatement. Au parti socialiste, les « nonistes » sont rentrés dans les rangs pour se consacrer à leur sport préféré : l’élection présidentielle. Dans la « gauche radicale », les réflexes anticommunistes des groupuscules « alternatifs » ont fait rapidement exploser le front commun en une nébuleuse de groupuscules gauchistes plus intéressés par la poursuite des querelles d’un autre âge et de la construction de châteaux dans l’air que par un véritable combat politique. Par ailleurs, si les couches populaires ont voté majoritairement pour le « non », la « gauche radicale » n’avait ni le discours ni le projet pour garder durablement cet électorat. Le PCF achevait sa « mutation » – a moins que ce soit la « mutation » qui ait achevé le PCF. Pour séduire les « classes moyennes », il avait depuis dix ans renié systématiquement l’ensemble des références, des pratiques et des usages qui avaient fait de lui « le parti de la classe ouvrière ». Couronnant ce processus, le PCF commençait alors son virage « eurolâtre » en rejoignant le PGE, et n’allait pas ruiner ses espoirs d’en prendre la tête en tenant un discours souverainiste. Le PCF était donc particulièrement mal outillé en 2005 pour proposer un discours et un projet crédibles et susceptibles de séduire les couches populaires.

Dans les recompositions de la politique intérieure, la principale conséquence de la victoire du « non » aura été d’accélérer la mutation du Front National. En montrant qu’il existait, en face des classes moyennes converties à l’eurolâtrie, un électorat populaire orphelin et prêt à se donner à celui qui serait à l’écoute de ses problèmes, la victoire du « non » a ouvert un espace politique aux secteurs les plus « populaires » du FN et donné à des personnalités souverainistes comme Florian Philippot de prendre pied dans l’appareil du FN. Rétrospectivement, c’est le Front National qui se sera donné les meilleurs outils pour récupérer l’héritage électoral du « non », en se posant radicalement en parti anti-UE et anti-Euro pendant que les « nonistes de gauche » tergiversent toujours sur le thème de « l’autre Europe » et n’arrivent pas à décider s’il faut ou non sortir de l’Euro.

Bilan contrasté donc que celui de ce référendum gagné il y a dix ans. Mais ne boudons pas notre plaisir. Débouchons une bonne bouteille avec des amis en nous disant qu’un jour il y a dix ans le peuple français a fait mentir les pisse-vinaigre pleurnichards qui nous expliquent qu’il faut se résigner à l’inévitable et renoncer à peser sur l’histoire. Ceux-là même qui nous expliquent que si demain nous choisissions de sortir de l’Euro ou de l’UE – ou pourquoi pas des deux – le ciel nous tomberait sur la tête. N’ayons pas peur, chers amis : la France a fort bien vécu avec sa propre monnaie et sans Union européenne pendant des siècles. Et elle pourrait le faire demain si elle le décidait ainsi. Alors… a la santé de la République !

Descartes | 30 Mai 2015

(1) On ne remerciera jamais assez Chirac de son rôle dans cette affaire. Sa décision de soumettre le texte à référendum puis son soutien « a minima » du texte a permis le rejet du texte.

(2) J’ai eu, je l’avoue, la tentation de leur répondre par l’affirmative…


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